Conditions Générales d’Utilisation
du site et des services proposés
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1 Accessibilité et mis à jour
Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par D.M.I.Pc, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. L’internaute reconnaît qu’il ne pourra en aucune façon porter réclamation de quelque nature que ce soit en cas d’interruption totale ou partielle des services ou rubriques proposés sur le site. Le site est mis à jour régulièrement par D.M.I.Pc. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
2 Description des services fournis.
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3 Limitations contractuelles sur les données techniques.
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4 Limitations de responsabilité.
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5 Responsabilité de ce que vous postez.
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6 Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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7 Propriété intellectuelle des tiers.
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8 Gestion des données personnelles.
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9 Liens hypertextes.
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